Banniere VTT Nice Côte D'azur

Mentions légales Application Mobile « Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature »

Informations légales

Cette application est éditée par la Métropole Nice Côte d’Azur.

Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature appartient à la Métropole Nice Côte d’Azur.

L’application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature, dédiée aux activités nature au sein du territoire métropolitain. L’application est téléchargeable gratuitement.

Adresse : Métropole Nice Côte d’Azur 06364 NICE cedex 4

Le site officiel de la Métropole Nice Côte d’Azur est accessible à l'adresse suivante : www.nicecotedazur.org

  • Directeur de publication : M. Jean-Michel Drevet, Préfet, Directeur général des services de la Métropole Nice Côte d’Azur
  • Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Direction des systèmes d’information - Service des projets innovants et modernisation.
  • Maintenance et Réalisation technique : Micropole 4/5 Place Charles Hernu 69100 Villeurbanne
  • Contenus : Métropole Nice Côte d’Azur, Direction pour le Développement du Moyen-Pays et de la Montagne
  • Mise en forme des données : Micropole, Direction des systèmes d’information.
  • Photographie : Photothèque Métropole Nice Côte d’Azur, Pierre Béhar, Grégoire Germain

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Dispositions légales

Les divers éléments de l'application (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole Nice Côte d’Azur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteur

La présente application constitue une œuvre dont la "Métropole Nice Côte d’Azur" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans l'application sont la propriété de la " Métropole Nice Côte d’Azur " ou de tiers ayant autorisé la " Métropole Nice Côte d’Azur " à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, de la dite application et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie de l'application, sont totalement interdites.

Logos Métropole Nice Côte d’Azur et Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature

Les logos Métropole Nice Côte d’Azur et Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujets à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Métropole Nice Côte d’Azur et Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature ne peuvent-être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la Métropole Nice Côte d’Azur ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la Métropole Nice Côte d’Azur se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos Métropole Nice Côte d’Azur et Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La Métropole Nice Côte d’Azur se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logos Métropole Nice Côte d’Azur et Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature à tout moment et sans préavis.

Responsabilité

La Métropole Nice Côte d’Azur s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

Les données mises en ligne sur l'application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature visent à faciliter la recherche d'informations touristiques par le grand public. Elles font l'objet de vérifications et d'une mise à jour régulière. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la Métropole Nice Côte d’Azur peuvent toutefois se glisser. Aussi, en tout état de cause, la responsabilité de la Métropole Nice Côte d’Azur ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation de l'application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La Métropole Nice Côte d’Azur décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des fonctionnalités de l’application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature.

La Métropole Nice Côte d’Azur ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur l'application mobile Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature.

A titre d’illustration, la responsabilité de la Métropole Nice Côte d’Azur ne saurait être engagée en cas d’imitation de certaines pratiques sportives réservées à des professionnels de haut niveau, illustrées dans des films ou sur des photographies mis en ligne sur l'application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature en vue de la promotion de sites et de disciplines sportives.

La Métropole Nice Côte d’Azur n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés à son application Métropole Nice Côte d’Azur Sport & Nature par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs de cette application des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Nice Côte d'Azur Actualités

VTT actualités
  • Prouesses azuréennes: les perf’ de Pentecôte
    May 23, 2018 | 11:56 am

    Les Azuréennes ont la forme ! En ce week-end de Pentecôte (19-20 mai 2018), nos meilleures athlètes féminines ont fait[…]

  • Les rendez-vous du mois: juin 2018
    May 22, 2018 | 10:02 am

    Une grosse envie de rider en juin? Suffit de demander… • 02 juin Ride/Navettes Best-of-Vésubie (journée navettes) • 03 juin Stage épingles Ready2turn (rando[…]

  • Interview: 10 questions à Alexis Chenevier
    May 21, 2018 | 07:00 am

    L'interview d'Alexis Chenevier Dimanche 13 mai 2018, le Haut-Savoyard décrochait une impressionnante et historique 6ème victoire sur la mythique Transvésubienne. Quelques jours plus[…]